Renouveler ou abandonner: pourquoi ne pas céder ?
Le Cabinet ARGYMARK, Conseil en Propriété Industrielle, a le plaisir de vous informer d’un nouveau service dédié aux marques en vous proposant de les mettre en vente.
Pourquoi ?
En votre qualité de titulaire de droits de marques acquis au fur et à mesure de votre développement et de vos créations, certains droits de votre portefeuille ne sont certainement plus, ou moins, sérieusement exploités. Lors de leurs échéances, vous vous interrogerez sur l’opportunité de les maintenir en vigueur ou bien de les abandonner. En effet, chaque année, de nombreux droits de propriété intellectuelle (marques, brevets, dessins ou modèles) sont abandonnés ou inexploités alors que beaucoup d’entreprises peinent à trouver une marque disponible ou à développer une innovation qui ne s’inscrit pas déjà dans le champ d’un brevet ou d’un modèle existant. Ainsi dans un souci de valorisation et d’optimisation, ARGYMARK vous propose une alternative à l’abandon ou au renouvellement par sécurité.
Une solution alternative à l’abandon de droits
Ces droits pourraient être cédés à des sociétés, des start-up ou des autoentrepreneurs qui ont peut-être choisi un nom identique ou proche de vos droits, mais ne peuvent les obtenir car il est de plus en plus difficile de valider leurs choix au regard notamment des registres saturés et d’autoriser le dépôt à titre de marque. Plusieurs recherches sont parfois nécessaires avant de trouver une marque libre. Pour ces entreprises, les coûts et le temps sont des facteurs non négligeables. Pour vous, maintenir des marques en vigueur représente un coût important et un risque d’annulation ou de déchéance pour non-usage. Par conséquent, ARGYMARK vous suggère de vous mettre en relation avec des potentiels acquéreurs en toute confidentialité afin de vous accompagner dans la conclusion d’une cession de vos droits de marque.
Si vous êtes intéressés par ce nouveau service, nous vous proposons d’inscrire dans les bases de données IP Transfer vos marques afin de les proposer aux futurs acquéreurs. Cette plateforme de mise en vente leurs permettra ainsi de choisir leurs futures marques sous plusieurs critères (signe, classification, libellé de produits et services, prix, territoire…). Ce service vous permettra de valoriser vos droits de propriété industrielle plutôt que de les faire tomber en désuétude. Pour les futurs acquéreurs, cette solution leur permettra d’acquérir rapidement une marque déjà enregistrée sans passer par les phases de recherche d’antériorités, d’examen des offices et d’opposition. Cette solution économique et innovante permet de valoriser des droits de la propriété industrielle. Nous restons à votre disposition pour toutes questions